Conditions d’utilisation

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Si vous n’acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne serez pas autorisé à accéder au site ni à utiliser les services. Si ces conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces conditions d’utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou outil ajouté au service actuel sera également soumis aux conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des conditions d’utilisation sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer certaines parties de ces conditions d’utilisation.

SECTION 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DU STOCKAGE EN LIGNE
En acceptant ces conditions d’utilisation, vous certifiez que vous êtes majeur dans l’État ou la province où vous résidez et que vous nous avez donné l’autorisation de permettre à vos mineurs à charge d’utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et vous ne devez enfreindre aucune loi applicable dans votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur) lors de l’utilisation du service.

Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout code de nature destructrice.

Toute violation ou infraction à l’une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment et pour n’importe quelle raison.

Vous reconnaissez que votre contenu (à l’exception des informations de carte de crédit) est transmis en clair et qu’il peut (a) être transféré à travers différents réseaux et (b) nécessiter des modifications pour répondre aux exigences techniques lorsque des réseaux ou des appareils sont connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lorsqu’elles sont transmises sur des réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou utiliser une partie quelconque du service, utiliser le service ou accéder au service, ni contacter quelqu’un sur le site par lequel le service est fourni sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont fournis uniquement pour faciliter la lecture et ne sont pas destinés à limiter ou restreindre votre utilisation du service.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations figurant sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre informatif général et ne doit pas être utilisé seul comme base de décision sans consulter des sources d’informations principales, plus précises, plus complètes ou plus récentes.

L’utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques. Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies uniquement à titre de référence.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous ne sommes pas obligés de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu’il est de votre responsabilité de prendre connaissance des éventuelles modifications sur notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne serons pas tenus responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, résiliation ou interruption du service.

Conclusion du contrat
La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne non contractuel. En cliquant sur le bouton « Acheter », vous faites une offre pour conclure un contrat d’achat. Une confirmation de réception de votre commande vous est envoyée immédiatement par un e-mail automatique. Cet e-mail de confirmation ne constitue pas une acceptation du contrat.

Garanties
Les droits légaux de garantie s’appliquent.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles uniquement en ligne via le site. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.

Nous avons fait de notre mieux pour représenter les couleurs et images de nos produits aussi fidèlement que possible dans la boutique. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur soit exact.

Nous nous réservons le droit, mais n’avons aucune obligation, de limiter la vente de nos produits ou services à une personne, un lieu géographique ou une juridiction spécifique. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous proposons.

Toutes les descriptions de produits ou prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer un produit à tout moment. Toute offre d’un produit ou service sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel que vous achetez ou recevez correspondra à vos attentes, ni que d’éventuelles erreurs dans le service seront corrigées.

Tous nos produits sont expédiés directement au consommateur depuis notre fournisseur en Chine. Les éventuels frais tels que droits de douane et taxes d’importation sont à la charge du consommateur.

SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les achats par personne, foyer ou commande. Ces limitations peuvent s’appliquer aux commandes passées depuis ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes avec la même adresse de facturation et/ou de livraison.

Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/numéro de téléphone que vous avez fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent avoir été passées par des revendeurs, grossistes ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte exactes, complètes et à jour pour tous les achats que vous effectuez dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour immédiatement votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail, votre numéro de carte de crédit et sa date d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni autorité.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition, et sans aucune forme d’approbation. Nous ne sommes pas responsables des dommages qui pourraient survenir ou être liés à votre utilisation de ces outils tiers optionnels.

Toute utilisation des outils optionnels proposés via le site se fait à vos propres risques et sous votre responsabilité. Vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec les conditions selon lesquelles ces outils sont proposés par le fournisseur tiers concerné et que vous les acceptez.

SECTION 8 – LIENS VERS DES FOURNISSEURS TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent inclure du matériel de tiers.

Les liens vers des sites tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de la vérification ou de l’évaluation du contenu ou de son exactitude, et nous ne fournissons aucune garantie ni n’assumons aucune responsabilité pour le matériel de tiers, les sites web ou tout autre matériel, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées via des sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des fournisseurs tiers et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer toute transaction.

Les réclamations, demandes, préoccupations ou questions concernant des produits de fournisseurs tiers doivent être adressées au fournisseur tiers.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS D’UTILISATEURS
Si vous soumettez certaines contributions (par exemple, des participations à des concours) ou envoyez des idées créatives non sollicitées, suggestions, plans ou autres matériaux à notre demande, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (désignés collectivement comme les « Commentaires »), vous acceptez que nous puissions éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement les Commentaires que vous soumettez, sur tout support et à tout moment, sans restrictions. Nous ne sommes pas et ne serons pas obligés de :

Garder les Commentaires confidentiels ;
Verser une quelconque rémunération pour les Commentaires ;
Répondre aux Commentaires.

Nous avons le droit, mais pas l’obligation, de surveiller, éditer ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement inacceptable, ou qui viole les droits de propriété intellectuelle d’une partie ou ces conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos Commentaires n’enfreignent pas les droits de tiers, y compris les droits d’auteur, droits de marque, droits à la vie privée, droits personnels ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos Commentaires ne contiennent pas de contenu diffamatoire, illégal, offensant ou obscène, ni de virus informatiques ou autres logiciels malveillants pouvant perturber le fonctionnement du service ou de tout site associé.

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou autrement nous induire, ainsi que tout tiers, en erreur sur l’origine de vos Commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous vos Commentaires et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et ne serons pas tenus responsables pour les Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Tous frais supplémentaires de douane et/ou droits d’importation ne sont pas inclus dans le prix et sont à la charge du client.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La fourniture d’informations personnelles via la boutique est soumise à notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité, veuillez cliquer ici.

SECTION 11 – ERREURS, INACTIVITÉS ET OMISSIONS
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Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier une information sur le service ou tout site associé, y compris mais sans s’y limiter, les informations de tarification, sauf si la loi nous y oblige. Aucune date de mise à jour ou de renouvellement indiquée pour le service ou un site associé ne doit être utilisée pour indiquer que les informations sur le service ou le site associé ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions prévues dans les conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

(a) à des fins illégales ;
(b) d’encourager ou de participer à toute activité illégale par autrui ;
(c) de violer les règles, lois ou règlements internationaux, fédéraux, provinciaux, étatiques ou locaux ;
(d) de porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
(e) de harceler, abuser, insulter, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de la nationalité ou d’un handicap ;
(f) de fournir des informations fausses ou trompeuses ;
(g) de téléverser ou transférer des virus ou tout autre type de code malveillant pouvant perturber le fonctionnement du service, d’un site associé, d’autres sites ou d’internet ;
(h) de collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(i) pour spam, phishing, pharming, prétexte, spidering, crawling ou scraping ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ; ou
(k) de perturber ou contourner les fonctionnalités de sécurité du service, d’un site associé, d’autres sites ou d’internet.

Nous nous réservons le droit de terminer votre utilisation du service ou de tout site associé si vous enfreignez l’une des utilisations interdites.

SECTION 13 – EXONÉRATION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus de l’utilisation du service seront exactes ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions retirer le service de temps à autre pour une durée indéterminée ou mettre fin au service à tout moment sans préavis. Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à utiliser le service, se fait à vos propres risques.

Le service ainsi que tous les produits et services mis à votre disposition par le biais du service sont fournis, sauf indication contraire explicite de notre part, « en l’état » et « selon disponibilité », pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition, expresse ou implicite, y compris les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et de non-contrefaçon.

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SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez de tenir à couvert Shopname ainsi que ses sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les frais d’avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces conditions d’utilisation ou des documents qu’elles contiennent, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition de ces conditions d’utilisation est jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins exécutoire dans la mesure maximale permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme séparable de ces conditions d’utilisation, cette évaluation n’affectant pas la validité et l’applicabilité des dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord pour tous les objectifs.

Ces conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou si vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous jugeons, à notre seule discrétion, que vous avez violé ou que nous suspectons que vous avez violé une disposition de ces conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation ; et/ou vous pourriez vous voir refuser l’accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci) par la suite.

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Notre manquement à exercer ou à faire respecter un droit ou une disposition de ces conditions d’utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles opérationnelles que nous publions sur ce site ou en relation avec le service, constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, les versions antérieures des conditions d’utilisation).

Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée contre la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE
Ces conditions d’utilisation et tous les accords distincts par lesquels nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois des Pays-Bas.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la dernière version des conditions d’utilisation sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site.

Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site ou service après la publication de modifications de ces conditions d’utilisation sera considérée comme une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 – INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les conditions d’utilisation doivent être envoyées à Info@artelli-stockholm.com